Actualités
Catégorie "Conseil Communautaire"
Prochain Conseil Communautaire, le 28 avril 2026
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 28 Avril 2026 à 18h30 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour • Administration générale 1. Conditions d’exercice du mandat : indemnités des élus, frais de déplacement et…
Installation du nouveau Conseil communautaire
Lors de la réunion du 14 avril 2026, la Communauté de Communes des Monts du Pilat a procédé à l’installation de son nouveau Conseil communautaire. À cette occasion, M. Christian SEUX a été élu Président. Il sera accompagné dans ses…
Réforme des règles de publicité des actes, entrée en vigueur au 1er juillet 2022
Depuis le 1er juillet 2022, date d’entrée en vigueur de la réforme des règles de publicité des actes, cette réforme rend obligatoire la publication sur le site internet de la liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire ainsi que…