Actualités
Catégorie "Conseil Communautaire"
Réforme des règles de publicité des actes, entrée en vigueur au 1er juillet 2022
Depuis le 1er juillet 2022, date d’entrée en vigueur de la réforme des règles de publicité des actes, cette réforme rend obligatoire la publication sur le site internet de la liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire ainsi que…
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 31 Janvier 2023
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 31 Janvier 2023 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage ORDRE DU JOUR RESSOURCES HUMAINES 1. Taux de promotion suite aux lignes directrices de gestion CULTURE ET ACTIONS SOCIALES…
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 Décembre 2022
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat, séance du 13 Décembre 2022 : Liste delibs Conseil du 13.12.22 Vous avez la possibilité de consulter le texte intégral…
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 13 Décembre 2022
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 13 Décembre 2022 à 19 h 00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 13 Décembre 2022
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 Novembre 2022
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat, séance du 8 Novembre 2022 : Liste delibs Conseil du 08.11.22 Vous avez la possibilité de consulter le texte intégral…
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 8 Novembre 2022
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 8 Novembre 2022 à 19 h 00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 8 Novembre 2022
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 28 Juin 2022
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 28 Juin 2022 à 19 h 00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 28 Juin 2022
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 10 Mai 2022
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 10 Mai 2022 à 20 h 30 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 10 Mai 2022
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 29 Mars 2022
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 29 Mars 2022 à 19 h 00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 29 mars 2022
Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 8 Février 2022
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 8 Février 2022 à 19 h 00 en visioconférence Séance publique. Pour les personnes qui souhaiteraient suivre la réunion, rendez-vous sur notre page Facebook : https://fr-fr.facebook.com/ccmp.montsdupilat/ Ordre du jour :…