Catégorie "Brèves"

Conseil Communautaire

Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 13 février 2024

Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 13 Février 2024 à 20h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour Administration générale 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil…

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Conseil Communautaire

Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 19 Décembre 2023

Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 19 Décembre 2023 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil…

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Conseil Communautaire

Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 28 Novembre 2023

Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 28 Novembre 2023 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil…

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Conseil Communautaire

Réforme des règles de publicité des actes, entrée en vigueur au 1er juillet 2022

Depuis le 1er juillet 2022, date d’entrée en vigueur de la réforme des règles de publicité des actes, cette réforme rend obligatoire la publication sur le site internet de la liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire ainsi que…

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