Catégorie "Conseil Communautaire"

Conseil Communautaire

Installation du nouveau Conseil communautaire

Lors de la réunion du 14 avril 2026, la Communauté de Communes des Monts du Pilat a procédé à l’installation de son nouveau Conseil communautaire. À cette occasion, M. Christian SEUX a été élu Président. Il sera accompagné dans ses…

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Conseil Communautaire

Réforme des règles de publicité des actes, entrée en vigueur au 1er juillet 2022

Depuis le 1er juillet 2022, date d’entrée en vigueur de la réforme des règles de publicité des actes, cette réforme rend obligatoire la publication sur le site internet de la liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire ainsi que…

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