Publié le 21 mars 2024 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 26 Mars 2024 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour Administration générale 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire 2. Nomination du Délégué à la Protection des Données (DPD) dans le cadre du […]

Le Conseil Communautaire se réunira

le Mardi 26 Mars 2024

à 19h00

en Mairie de Bourg-Argental

salle du Conseil, 1er étage

Ordre du jour

Administration générale

1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Nomination du Délégué à la Protection des Données (DPD) dans le cadre du RGPD (Règlement général sur la protection des données)

Finances
3. Election d’un Président de séance pour l’évocation des comptes administratifs
4. Comptes de gestion 2023
5. Comptes administratifs 2023 et affectation des résultats
6. Budgets Primitifs 2024
7. Fiscalité : fixation des taux d’imposition
8. Contribution Foncière des Entreprises (CFE) : mise en place d’une aide exceptionnelle aux entreprises

Ressources humaines
9. Désignation du référent déontologue de l’élu local : adhésion au service proposé par le Centre de Gestion de la Loire
10. Modification de la quotité horaire d’un Adjoint Technique Territorial 2ème classe, Titulaire à temps non complet (27,5 h) au sein de l’établissement d’accueil du jeune enfant de Bourg-Argental
11. Mise place de la Prime de Pouvoir d’Achat Exceptionnelle

Tourisme et promotion du territoire
12. Attribution des subventions aux associations locales des OTSI pour l’année 2024

Développement économique, agriculture, forêt
13. Signature d’un avenant à la Convention Opérationnelle avec l’EPORA et la Commune de Saint Sauveur-en-Rue pour la friche dite « ex-Fourmilière » : modification du bilan financier

AEEEH
14. Signature d’une Convention de Veille et de Stratégie Foncière (CVSF) avec l’Epora et la Commune de Bourg-Argental
15. Création d’un service de Transport A la Demande (TAD) : validation de l’opération et des principes de fonctionnement, lancement d’une consultation, et autorisation de signature d’une convention avec la Région

 

Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 26.03.2024