Publié le 7 novembre 2023 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 28 Novembre 2023 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire 2. Désignation d’un délégué de la Communauté de Communes au sein du SICTOM Velay-Pilat […]

Le Conseil Communautaire se réunira

le Mardi 28 Novembre 2023

à 19h00

en Mairie de Bourg-Argental

salle du Conseil, 1er étage

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Désignation d’un délégué de la Communauté de Communes au sein du SICTOM Velay-Pilat

RESSOURCES HUMAINES
3. Réseau de lecture publique : création des postes de coordination

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, AGRICULTURE, FORÊT
4. Aides économiques aux entreprises : attributions de subventions
5. L’éclosoir : vote d’un nouveau tarif
6. Projet Alimentaire Territorial (PAT) : validation de la stratégie

CULTURE ET ACTIONS SOCIALES
7. Choix du délégataire pour la délégation de service public des établissements d’accueil Petite enfance de Jonzieux, Planfoy et Saint-Genest-Malifaux
8. Espace Déôme : attribution d’une subvention au titre des actions « parentalité » pour l’année 2023

AEEEH
9. Projet éolien des Ailes de Taillard : avis du Conseil Communautaire pour une proposition d’évolution du projet

 

Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 28.11.2023