Prochain Conseil Communautaire, le 10 novembre 2026

Publié le 5 novembre 2026 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 10 Novembre 2026 à 18h30 en Mairie de Saint-Genest-Malifaux, salle des Mariages, au 1er étage. Ordre du jour • Administration générale 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire 2. Formation des élus communautaires 3. Externalisation des instructions des Autorisations du […]

Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 10 Novembre 2026 à 18h30 en Mairie de Saint-Genest-Malifaux, salle des Mariages, au 1er étage.

Ordre du jour

• Administration générale

1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Formation des élus communautaires
3. Externalisation des instructions des Autorisations du Droit des Sols (ADS) : marché mutualisé avec la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

• Ressources humaines

4. Autorisation de recrutement pour remplacement ou pour accroissement temporaire d’activités
5. Renouvellement d’agrément de la CCMP pour accueil de Service Civique

• Aménagement durable du territoire, habitat, mobilités

6. Transport à la Demande « Mon’Tad » : avenant au marché pour évolution du service

• Tourisme, événementiel et attractivité du territoire

7. Espace Nordique des Monts du Pilat : positionnement sur la poursuite pour l’hiver saison 2026-2027 et fixation des tarifs hiver Espace Nordique saison 2026-2027
8. Convention Montagnes Massif Central pour la saison 2026-2027
9. Modification des délégués CCMP au sein de l’Office de Tourisme du Pilat

• Climat, énergie, environnement

10. Projet éolien participatif des Ailes de Taillard

• Vie sociale et culturelle et services à la population

11. Réseau de Lecture Publique : Candidature auprès du Département et de l’Etat pour un Contrat Territoire Lecture CTL n°2

• Développement économique, artisanal et commercial, agriculture et forêt, emploi et économie résidentielle

12. Groupement de commandes signalétique : lancement de la consultation et validation des conventions à signer avec les communes et les entreprises
13. Aides financières aux entreprises