Publié le 5 juin 2026 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 9 juin 2026 à 18h30 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour 1. Dépôt des listes pour les élections à la Commission de Délégation de Service Public • Ressources humaines 2. Avancement de grade de 5 agents et modification du tableau des effectifs […]
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 9 juin 2026 à 18h30 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
3. Prolongation de deux contrats de projets pour les conseillers numériques
4. Poste de Manager de commerce
5. Accueil d’un apprenti ou alternant
8. Appel à candidature pour la Commission d’attribution des places en crèches
9. Établissement d’Accueil du Jeune Enfant du Haut-Pilat : bilan de la Délégation de Service Public pour l’année 2025
10. Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2026
11. Attribution d’une subvention à l’association « Butter note »
12. Reversement aux communes de la taxe sur l’exploitation de infrastructures de transport de longue durée
13. Décision Modificative n°1 au Budget Principal
15. Renouvellement du marché pour la 3ème année du Transport A la Demande(TAD) Mon’TAD : reconduction du marché de prestation de services pour une année supplémentaire
16. Avenant n°1 à la convention opérationnelle 42F018 – Site GUYOTAT entre la Commune de Bourg-Argental, la CCMP et l’EPORA
19. Désignation des membres des commissions communautaires pour les Commissions thématiques, la commission d’attribution des places en crèches, la CLECT et la CIA
20. Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
21. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
22. Règlement de l’assemblée communautaire
23. Communication et débat sur le rapport d’observations définitives (ROD) suite au contrôle de la Chambre régionale des Comptes (CRC)