Publié le 23 avril 2026 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 28 Avril 2026 à 18h30 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour • Administration générale 1. Conditions d’exercice du mandat : indemnités des élus, frais de déplacement et mandats spéciaux 2. Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Président, aux Vice-Présidents et/ou au bureau […]
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 28 Avril 2026 à 18h30 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
1. Conditions d’exercice du mandat : indemnités des élus, frais de déplacement et mandats spéciaux
2. Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Président, aux Vice-Présidents et/ou au bureau dans son ensemble
3. Règles relatives à la composition des commissions internes, de la Conférence des Maires et des commissions obligatoires
4. Institution des commissions facultatives et fixation des règles relatives à leur composition
5. Désignation des délégués aux organismes extérieurs
6. EPORA : Désignation des élus pour voter au conseil d’administration et candidature aux élections
7. Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Sud-Loire
8. Demande de subvention pour le recrutement d’un poste de chargé de mission de développement économique – manager de commerce