Prochain Conseil Communautaire, le 24 février 2026

Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 24 février 2026 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage

Ordre du jour

• Finances

1. 1. Fiscalité : fixation des taux d’imposition
   2. Vote du produit attendu de la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
   3. Election d’un Président de séance pour l’évocation des Comptes Financiers Uniques (CFU)
   4. Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025
   5. Affectation des résultats 2025
   6. Budgets Primitifs 2026
   7. Fixation du montant des dotations de compensation 2026
   8. Liste des cessions et acquisitions de l’année 2025

• Dossier projet de parc éolien Les Ailes de Taillard (ADT)

1. 9. Convention de prestations de développement relative à la centrale éolienne des Ailes de Taillard
   10. Convention d’apports en comptes courants avec la SAS des ADT
   11. Recapitalisation de la société des ADT

• Administration générale

1. 12. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
   13. Délégation au Président pour l’attribution des places en crèches dans le cadre des affaires courantes pendant les élections municipales et communautaires 2026
   14. Contrat négocié signé avec le Département de la Loire : critères de répartition de l’enveloppe destinée à la réparation de travaux post-intempéries d’octobre 2024

• Développement économique, agriculture, forêt

1. 15. Contrat territorial filière forêt-bois n° 2 : convention avec le CNPF pour une durée de 3 ans
   16. Validation de la charte forestière du Pilat et autorisation de signature de la convention de gouvernance
   17. Convention d’avance remboursable : échelonnement
   18. Aides financières aux entreprises : attributions de subventions et d’avances remboursables
   19. Cession de terrains dans les zones d’activités économiques communautaires (ZAE) : cadrage des actes de promesses et de cessions
   20. Attribution d’une subvention à la Chambre de métiers pour l’organisation des « rendez-vous de l’alimentation de proximité » 2026
   21. Convention d’accompagnement ANCT Sprint Innovation Fusion 42 dans le cadre de Territoires d’Industrie

• Mutualisation

1. 22. Attribution du marché de prestations de services de contrôle d’assainissement non collectif

• Tourisme et promotion du territoire

1. 23. Attribution des subventions aux associations locales des OTSI pour l’année 2026
   24. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour les travaux d’aménagement du local de service sur l’aire d’accueil de la Via Fluvia à Saint-Sauveur-en-Rue

• Culture et actions sociales

1. 25. Attribution d’une subvention à l’association « Les Monts en Musique » pour l’organisation de la 8ème édition de « l’Académie et festival des Monts en Musique »
   26. Vœu pour le maintien des financements du Département de la Loire au Centre social « Espace Déôme »

• Aménagement de l’espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)

1. 27. AVELO 3 – Location Longue Durée : validation du règlement
   28. Prorogation du dispositif de soutien aux habitants pour l’acquisition de vélos
   29. Sédentarisation Gens du voyage : Terrain familial de Saint-Julien-Molin-Molette : bail emphytéotique avec la commune de Saint-Julien-Molin-Molette
   30. Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : validation du plan d’actions
   31. Approbation de la Charte du Parc du Pilat
   32. Gouvernance et financement du Syndicat mixte du PNR Pilat : demande de modifications statutaires