Publié le 5 mai 2025 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 6 mai 2025 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour Administration générale 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire 2. Renouvellement de l’adhésion au service du SAGE proposé par le SIEL-TE Loire Ressources […]
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 6 mai 2025 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
- Administration générale
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Renouvellement de l’adhésion au service du SAGE proposé par le SIEL-TE Loire
- Ressources humaines
3. Projet Alimentaire Territorial : Création d’un Contrat de Projet pour la mise en œuvre des actions
- Tourisme et promotion du territoire
4. Candidature à l’appel à projet ADEME : AVELO 3
5. Demande de subvention de l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2025
- Culture et actions sociales
6. Réseau de Lecture Publique : Procédure d’élimination des documents dans les bibliothèques du réseau : proposition d’ajout de la possibilité de faire don des livres « désherbés »
- Développement économique, agriculture, forêt
7. Aides financières aux entreprises : attributions de subventions et d’avances remboursables
8. Avenant n° 2 : Modification des modalités de remboursement de l’avance remboursable octroyée à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) La Rivoire
9. Demande de subvention Fonds vert « inondation » pour la friche ex-Ebénoïd à Bourg-Argental
Délibérations – Actes administratifs
Retrouvez les comptes-rendus, les procès-verbaux et les délibérations des conseils communautaires sur la page Délibérations – Procès verbaux.