Publié le 30 octobre 2025 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 4 novembre 2025 à 20h00 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour • Administration générale 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire • Finances 2. ZI du Péroux : Mise en place d’une RODP – […]
Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 4 novembre 2025 à 20h00 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
• Finances
2. ZI du Péroux : Mise en place d’une RODP – Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques pour l’occupation du domaine public dans le cadre d’une mise à disposition de fourreaux à Loire Connect
• Culture et actions sociales
3. Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) et autorisation de signature avec la Caisse d’Allocations Familiales et les communes de la CCMP
4. Convention de maîtrise d’ouvrages déléguée avec la commune de Jonzieux pour la rénovation de la toiture du bâtiment de la crèche
• Communication – promotion du territoire
5. Renouvellement du Contrat d’objectifs et de moyens Télévision Loire 7
• Aménagement de l’espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)
6. Service Public de Rénovation de l’Habitat : attribution d’une subvention à l’Agence Départementale de l’Information sur le Logement Loire Haute-Loire (ADIL42-43) pour l’exercice 2025
7. SICTOM Velay-Pilat : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024