Prochain Conseil Communautaire, le 24 juin 2025

Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 24 juin 2025 à 20h00 en Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage

Ordre du jour

• Administration générale
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Proposition de modification des statuts de la CCMP
3. Liste des acquisitions et des cessions de biens immobiliers en 2024
4. Désignation d’un délégué suppléant de la Communauté de Communes au sein du Syndicat des Trois Rivières

• Finances
5. Budget des Zones d’Activités Economiques 2025 : Décision Modificative (DM) n°1

• Ressources humaines
6. Modification de la quotité horaire d’un Poste d’Adjoint Technique Territorial au sein de l’établissement d’accueil du jeune enfant de Bourg-Argental
7. Maisons France Services – Création d’un Poste d’Assistant Socio-Educatif
8. Création de 2 Postes : un poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe et un poste d’Agent de Maîtrise Principal
9. Avenant n°1 à la Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « Référent déontologue de l’élu local » du CDG42

• Tourisme et promotion du territoire
10. Taxe de séjour (TDS) : fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2026 et modalités de mise en œuvre

• Culture et actions sociales
11. Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2025
12. Attribution de subventions aux associations culturelles
13. EAJE du Haut-Pilat : Bilan 2024 de la Délégation de Service Public

• Développement économique, agriculture, forêt
14. Aides financières aux entreprises : attributions de subventions et d’avances remboursables
15. Friche ex-FIMA : signature d’un avenant à la Convention Opérationnelle (dite COP) avec l’EPORA et la Commune de St-Genest-Malifaux

• Aménagement de l’espace, énergie, environnement et habitat (AEEEH)
16. Transport A la Demande Mon’TAD : reconduction du marché de prestation de services pour une année supplémentaire et adaptation du règlement du service