Publié le 22 juin 2023 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 27 Juin 2023 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. « Leader Loire » : Convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme et délégation des membres titulaires et suppléants au GAL Loire […]
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mardi 27 Juin 2023
à 19h00
en Mairie de Bourg-Argental
salle du Conseil, 1er étage
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. « Leader Loire » : Convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme et délégation des membres titulaires et suppléants au GAL Loire
2. Avis sur le projet de copie martyre de la Charte du Parc naturel régional du Pilat
RESSOURCES HUMAINES
3. Jours Spéciaux Absences – Congés Exceptionnels
CULTURE ET ACTIONS SOCIALES
4. Subvention Espace Déôme 2022 parentalité
5. Subventions aux associations culturelles
6. Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2023 et signature des conventions
AEEEH
7. Signature d’une Convention d’entente avec Saint Etienne Métropole pour mise en oeuvre de la GEMAPI sur Furan et Ondaine et désignation des représentants
TOURISME ET PROMOTION DU TERRITOIRE
8. Avenant de transfert de marché concernant les marchés de travaux de la Via Fluvia tranche 1 et 2
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, AGRICULTURE, FORÊT
9. Définition des parcelles économiques et des surfaces utiles pour fixation des prix de vente
Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 27 Juin 2023