Publié le 13 décembre 2023 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 19 Décembre 2023 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire 2. Renouvellement du dispositif Fonds Chaleur Territorial FINANCES 3. Ouverture des crédits d’investissement par […]

Le Conseil Communautaire se réunira

le Mardi 19 Décembre 2023

à 19h00

en Mairie de Bourg-Argental

salle du Conseil, 1er étage

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Renouvellement du dispositif Fonds Chaleur Territorial

FINANCES
3. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2024
4. Budget Principal : Apurement des comptes / Admissions en non valeurs

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, AGRICULTURE, FORÊT
5. Aides économiques aux entreprises : Attributions de subventions
6. Zones d’Activités Economiques (ZAE) : fixation des prix de cessions des terrains

AEEEH
7. Syndicat des 3 Rivières : approbation du rapport d’activités 2022
8. SICTOM Velay-Pilat : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2022
9. Avenant au marché « étude eau et assainissement »
10. Instructions des Autorisations du droit des sols (ADS) : fixation des tarifs pour 2024
11. EPAGE Loire Lignon : Renouvellement du Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves et du Contrat Lignon du Velay

 

Ordre du jour : ODJ Conseil Communautaire du 19.12.2023