Publié le 21 juin 2018 Bourg Argental Conseil Communautaire Le Conseil se réunira en Mairie de Bourg-Argental, Salle des Conseils, à 19h00, le Mardi 26 juin 2018. La séance est publique. L’ordre du jour sera le suivant : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire FINANCES Election d’un Président de Séance pour le vote du compte administratif […]

Le Conseil se réunira en Mairie de Bourg-Argental, Salle des Conseils, à 19h00, le Mardi 26 juin 2018.

La séance est publique.

L’ordre du jour sera le suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire

FINANCES
Election d’un Président de Séance pour le vote du compte administratif du budget annexe des bâtiments économiques en location
Vote du Compte de Gestion du budget annexe des bâtiments économiques en location
Vote du Compte Administratif du budget annexe des bâtiments économiques en location et affectation du résultat
Décision Modificative du budget annexe des bâtiments économiques en location
Mise en place du moyen de paiement par Internet « TIPI » pour les usagers de l’ Établissement d’Accueil du Jeune Enfant de Bourg-Argental
Taxe de séjour : mise à jour des pénalités et amendes, et tarifs 2019
FPIC 2018 : proposition de répartition
Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Bourg-Argental

AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Aide à la rénovation énergétique de l’habitat Privé : proposition de mise en place de l’aide aux particuliers
Convention avec les Communes concernant l’instruction du service intercommunal des Autorisations du Droit des Sols

GRANDS PROJETS
Création de la Maison de Services au Public à Saint-Genest-Malifaux : lancement du projet

TOURISME
Via Fluvia : acquisitions foncières et servitude

ÉCONOMIE
Attributions de subventions au titre des aides financières aux entreprises
Extension ZA des 3 Pins à St Genest-Malifaux : acquisitions foncières
Initiative Loire : Signature d’une convention

CULTURE SOCIAL
Attribution d’une subvention à l’association « Jazz au Sommet »
Attribution d’une Subvention à l’Ecole de musique Cantonale de Bourg-Argental – Année 2017
Rapport annuel 2017 du délégataire CLAFR pour la DSP des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant du Haut Pilat
Création d’une Maison d’assistants Maternels (MAM) sur la Commune de Saint-Sauveur-en-Rue : lancement du projet
Établissement d’Accueil du Jeune Enfant de Bourg-Argental : demande de modification d’agrément