Publié le 14 décembre 2017 Bourg Argental Conseil Communautaire Le Conseil se réunira en Mairie de Bourg-Argental, Salle des Conseils, à 20h00, le Mardi 19 décembre 2017. La séance est publique. L’ordre du jour sera le suivant : FINANCES Ouverture des crédits d’investissement et de fonctionnement par anticipation pour l’exercice 2018 – tous Budgets Indemnité de conseil du receveur du Trésor Public – Année […]

Le Conseil se réunira en Mairie de Bourg-Argental, Salle des Conseils, à 20h00, le Mardi 19 décembre 2017.

La séance est publique.

L’ordre du jour sera le suivant :

FINANCES

Ouverture des crédits d’investissement et de fonctionnement par anticipation pour l’exercice 2018 – tous Budgets

Indemnité de conseil du receveur du Trésor Public – Année 2017

ADMINISTRATION GENERALE

Modification des statuts du SICTOM Velay-Pilat

Décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire

RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE

Convention avec le Conseil Départemental de la Loire pour le Réseau de Lecture Publique (RLP)

ECONOMIE

Aides financières aux entreprises – subventions à l’investissement matériel

SOLIDARITE INTERCOMMUNALE

Signature convention avec le département pour le réseau de lecture

TOURISME

Convention tripartite avec la commune de St Régis-du-Coin et le Département de la Loire pour le fonctionnement du Pole Trail Running / Marche Nordique / Cani-Cross ?

AEDD

GEMAPI : transfert de compétences au Syndicat des 3 Rivières

Prorogation du PLH et lancement d’un nouveau PLH

CULTURE SOCIAL

Subventions aux Ecoles de Musique

Nomination suppléants à la commission d’attribution des places en crèche