Prochain Conseil Communautaire, le 17 septembre 2024

Publié le 12 septembre 2024 Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 17 Septembre 2024 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage Ordre du jour • Administration générale 1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire 2. Modification des statuts de la CCMP 3. Mise à jour du […]

Le Conseil Communautaire se réunira

le Mardi 17 Septembre 2024

à 19h00

en Mairie de Bourg-Argental

salle du Conseil, 1er étage

Ordre du jour

• Administration générale

1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire

2. Modification des statuts de la CCMP

3. Mise à jour du tableau des effectifs

4. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : modification de la délibération-cadre

• Tourisme et promotion du territoire

5. Fixation des tarifs Espace Nordique – Saison Hiver 2024-2025 et Été 2025

6. Convention Montagnes du Massif Central pour la saison 2024-2025

7. Maison du Châtelet : Avenant à la convention de Maîtrise d’Œuvre « Maison du Châtelet » avec la Commune de Bourg-Argental

8. Dépôt du Permis de Construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la Maison du Châtelet

• Développement économique, agriculture, forêt

9. Friche St-Genest-Malifaux : Convention CPER entre l’Epora, l’Etat et la CCMP

10. Friche Fourmilière : Convention « Fonds Vert » avec Etat et l’Epora

11. Validation de l’inventaire des Zones d’Activités Economiques

12. Demande de subvention fonds vert ingénierie « diagnostic du foncier agricole »

• AEEEH

13. Demande de subvention fonds vert ingénierie « étude de gisement foncier »

14. SAS des Centrales Villageoises des Monts du Pilat : adhésion de la CCMP et désignation des représentants

15. Prise de compétences eau et assainissement : Avenant au Marché d’études

• Cultures et actions sociales

16. Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant : Nouveau Règlement d’attribution des places en EAJE

17. Dépôt du Permis de Construire pour la modification des accès du bâtiment de la Micro-Crèche de Jonzieux

Ordre du jour : ODJ du Conseil Communautaire du 17 septembre 2024