Le Conseil Communautaire se réunira le Mardi 17 décembre 2024 à 19h00 en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil, 1er étage
Publié le 12 décembre 2024 Conseil Communautaire .
Composé de 36 conseillers, issus des 16 communes, le conseil communautaire examine et valide les projets engagés par la Communauté de Communes.
Les conseils communautaires se déroulent (sauf exception) en Mairie de Bourg-Argental salle du Conseil. Les séances sont ouvertes au public (sous réserve des mesures sanitaires en vigueur).
Ordre du jour
Administration générale
1. Validation des procès-verbaux
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Programme LEADER LOIRE : avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le pilotage du programme LEADER Loire
Finances
4. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025
5. Décision Modificative : Budget Principal
6. Renouvellement du Contrat avec la Caisse d’Epargne pour cartes d’achat public
Ressource humaines
7. Approbation du Plan pluriannuel de formation mutualisé 2025-2027 avec le CDG42 et le CNFPT et du règlement de formation
8. Approbation de l’avenant à la Convention service retraite 2023-2026 avec le CDG42
9. Modification du tableau des effectifs
Développement économique, agriculture, forêt
10. Attribution d’aides économiques
11. Avances remboursables : Annulation des titres émis non recouvrés et moratoire d’une année sur les remboursements
12. Friche St-Genest-Malifaux : Signature de la Convention Opérationnelle avec l’EPORA
AEEEH
13. Demande de Subvention de l’ADIL Loire Haute Loire pour l’année 2024
14. Etude sur la gouvernance des « Mobilités Loire Sud » : demande de financement au titre du fonds vert et autorisation de signature et de convention de groupement de commandes et de participation financière
15. Habitat : Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ avec l’Etat pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
16. Vote des tarifs ADS pour 2025
17. SEM SOLEIL : autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SAS des Ailes de Taillard par la SEM à la CCMP et renonciation de la CCMP au droit préférentiel de souscription dans le cadre de l’augmentation de capital de la SEM Soleil
18. Prorogation du dispositif de soutien aux habitants pour l’acquisition de vélos
Tourisme et promotion du territoire
19. Maison du Châtelet : Attribution des marchés de travaux
Délibérations – Actes administratifs
Retrouvez les comptes-rendus, les procès-verbaux et les délibérations des conseils communautaires sur la page Délibérations – Procès verbaux.