Publié le 5 juillet 2024 Conseil Communautaire Composée de 36 conseillers, issus des 16 communes, le conseil communautaire examine et valide les projets engagés par la Communauté de Communes.

 

Le Conseil Communautaire se réunira

le Mardi 9 Juillet 2024

à 19h00

en Mairie de Bourg-Argental

salle du Conseil, 1er étage

 

Ordre du jour

Administration générale

1.Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2.Voeu à l’Etat portant sur le classement de toutes les communes de la CCMP en ZFRR : zonage « France Ruralité Revitalisation »

Développement économique, agriculture, forêt

3. Attribution d’une subvention au Syndicat de défense de l’appellation Rigotte de Condrieu pour le projet d’essais de fabrication de fromage de chèvres dans le cadre de la restructuration de la filière caprine du Pilat.
4. Validation du plan d’actions du Projet Alimentaire Territorial
5. Aide aux entreprises : Mise en place règlement « Conseil façade » et modification de la convention d’aides économiques signée avec la Région
6. Aides économiques aux entreprises : Attributions de subventions

Tourisme et promotion du territoire

7. Domaine Nordique du Bessat-Les Grands Bois – location de matériel : reprise en régie de la location du matériel (ski de fond/raquettes) par la CCMP

AEEEH

8. Débat sur la mise en oeuvre de la Loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER)
9. Autoconsommation collective (ACC) : Adhésion au capital de la SAS « Centrale Villageoises des Monts du Pilat »
10. Mobilité : Programme de certificats d’économie d’énergie TIMS : autorisation de signatures de conventions
11. Attribution du marché Transport A la Demande (TAD) et tarification
12. Modifications du règlement d’attribution des subventions pour les dossiers d’aides à l’habitat

 

 

Ordre du jour : ODJ du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

 

Délibérations – Actes administratifs

Retrouvez les ordres du jour, les comptes-rendus, les procès-verbaux et les délibérations des conseils communautaires sur la page Délibérations – Procès verbaux.